Les délibérations pour le conseil municipal du 22/06/2007

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

  • 1 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2006
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2006
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    3 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    6 - Eau potable – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    7 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Formation des élus locaux – Débat annuel
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    10 - Mise à niveau du réseau d’eau potable - lot 1
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SCH
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    11 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre – lot n°1
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SGBTP
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    12 - Contrat social local : approbation des plans de financement pour l’affectation du reliquat de crédit
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06

    13 - Autorisation d’urbanisme
    - Maire concerné
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    14 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07