Les délibérations pour le conseil municipal du 30/11/2007

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Budget principal 2007
    - Décision modificative n° 2
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2008
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2008
    - Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2008
    - Service annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Orientations budgétaires 2008
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - AEU – AEP - Quartier du Ruisseau en amont de la RD 11
    - Approbation des modalités de la consultation
    - Approbation des plans de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Ecole maternelle du Centre – Extension de l’établissement
    - Approbation du PRO-DCE
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
    Marché de l’entreprise RIEFFEL
    -Exonération des pénalités provisoires
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
    Lot VRD
    -Avenant n° 2
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Indemnité de conseil au Trésorier Principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Fixation de l’IRL due aux instituteurs non logés pour 2006
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
    - Approbation du protocole 2008-2013
    Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Cession foncière
    - Parcelle AM 1474
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Dénomination de voie
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Présentation du rapport d’activité 2006 de la CCSud
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Présentation du rapport d’activité 2006 du SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09