Les délibérations pour le conseil municipal du 13/06/2008

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

  • 1 - Conseil municipal : Installation d’un nouveau conseiller
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2007
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2007
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    6 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    7 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Eau potable – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2007
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    11 - Formation des élus locaux – Débat annuel
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    12 - Personnel communal – Comité Technique Paritaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06

    13 - Personnel Communal – Agents non titulaires en CDI
    - Evolution salariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    14 - Journée de solidarité
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    15 - Personnel communal – Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08

    16 - Organisation des CLSH – Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08

    17 - Maîtrise de l’énergie
    Enquête-diagnostic en équipement solaire sur le village du Tévelave
    - Création d’emploi occasionnel

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08

    18 - Réseau Haut Débit – Contrat de location
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09

    19 - Déplacement des élus
    - Prise en charge des frais de mission
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09

    20 - Construction de la cuisine centrale
    - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    21 - Construction de la cuisine centrale
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SEBD
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    22 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
    - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise RIEFFEL
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    23 - Electrification Rurale – Programme 2007
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise STAMELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    24 - Electrification Rurale – Programme 2008
    - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    25 - Création de trottoirs sur l’allée du cimetière
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    26 - Aménagement de la zone de l’ex-ferme
    - Relance après infructuosité
    - Approbation du DCE modifié

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    27 - Opération « Chemin Bototélou »
    - Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    28 - Logements aidés
    - Contrat d’objectifs fonciers
    - Approbation
    - Autorisation de signature

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    29 - Service de prophylaxie de La Réunion
    - Désignation d’un représentant
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    30 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12