Les délibérations pour le conseil municipal du 18/01/2008

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Clôture du PAE
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Approbation du CRAC 2007 de la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Maîtrise de l’énergie
    - Adhésion à l’ARER
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Maîtrise de l’énergie
    - Enquête diagnostique en équipement solaire et maîtrise de l’énergie sur le Village du Tévelave
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif 2008
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Adoption du Budget Primitif 2008
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Adoption du Budget Primitif 2008
    - Annexe de l’assainissement des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du Budget Primitif 2008
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Révision de l’autorisation de programme
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Réalisation de la cuisine centrale
    - Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Ecole maternelle du Centre - Extension de l’établissement
    - Approbation du nouveau plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Résorption de l’habitat insalubre
    - Etudes pré-opérationnelles des quartiers Fond Maurice et Toupin
    - Enquêtes sociales sur les quartiers Persée et Bataille
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07