Les délibérations pour le conseil municipal du 12/09/2008

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    2 - Adhésion à l’E.P.F.R.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Foncier - Acquisition
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Révision simplifiée du POS
    Réalisation du Parc de tortues « La Carapace »
    - Prescription de la mise en révision
    - Fixation des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Dénomination de voies
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Personnel communal
    - Plan de formation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Formation des agents en contrats aidés
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Matériel communal
    - Sortie de l’inventaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - SPANC
    - Comptabilisation des amortissements
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Création de micro-crèches
    - Approbation des modalités de mise en oeuvre
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Construction de la médiathèque
    - Adoption de l’avant-projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Création de trottoirs RD 18 – Chemin Labrune
    - Autorisation de signature du marché
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Avenant n° 4 au traité de concession
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Construction de la cuisine centrale
    Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALISEA
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Construction de la cuisine centrale
    Lot n° 1 : Structure / VRD
    - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise SEBD
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    Lot n° 3 : Electricité
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    18 - Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
    - Modification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Commission de contrôle des comptes délégataires
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Magazine municipal
    - Droit d’expression des conseillers de l’opposition
    21 - Mission des élus
    - Prise en charge
    22 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire