Les délibérations pour le conseil municipal du 04/04/2008

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Règlement intérieur du conseil municipal
    - Adoption
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire
    - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Formation des élus
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
    - Fixation des indemnités des conseillers municipaux pour perte de revenu
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Indemnité de conseil au receveur percepteur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Autorisation de poursuite permanente et générale pour les commandements
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Mise en place de la commission d’appel d’offres
    - Article 22 du Code des Marchés Publics
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Commission de délégation de service public
    - Désignation des membres
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - C.C.A.S.
    - Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Communauté des Communes du Sud
    - Désignation des délégués de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
    - Désignation des délégués du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de la Réunion (SIDELEC)
    - Désignation des représentants de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Désignation des délégués du conseil municipal au Conseil d’Administration du lycée et du collège de
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - ADIL – CAUE
    - Désignation des représentants du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Parc national des Hauts
    - Désignation d’un représentant de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Parc marin
    - Désignation de représentants
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Commission communale des impôts directs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    18 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Décision modificative n° 1 au Budget Primitif principal 2008
    20 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    - Création du service
    - Institution des redevances
    - Dérogation subvention d’équilibre
    - Adoption du règlement intérieur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    - Adoption du Budget Primitif 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    23 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    24 - Création de trottoirs sur l’Allée du Cimetière
    - Approbation du dossier de consultation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    25 - Création de trottoirs sur la RD 16 – Chemin de Ligne
    - Approbation du dossier de consultation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    26 - Restructuration et agrandissement de l’école du Centre
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise RIEFFEL
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    27 - Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    28 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11