Les délibérations pour le conseil municipal du 18/06/2010

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2009
  • Compte principal
  • Compte annexe de l’eau potable
  • Compte annexe de l’assainissement
  • Compte annexe de la régie funéraire
  • Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    • 3 - Comptes de gestion de l’exercice 2009
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009
    10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:04
    11 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - CIVIS
    - Désignation des délégués de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - CIVIS – Compétence « Action Sociale »
    - Approbation de la modification statutaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - CIVIS
    - Convention pour l’organisation et l’exécution du service Transport périscolaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Marchés publics
    Guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - DGE 2010 - Acquisition d’un camion
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Création de la Médiathèque
    Fonds Exceptionnel d’Investissement 2010
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    18 - Budget Ville 2010
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Régime indemnitaire
    - Mise en place de la Prime de Service et de Rendement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - A.E.U. – STEP de Bois de Nèfles
    - Approbation de la convention d’utilisation des ouvrages communs
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Mise à la réforme de véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    23 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11