Les délibérations pour le conseil municipal du 05/03/2010

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2010
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2010
    - Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2010
    - Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Orientations budgétaires 2010
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Orientations budgétaires 2010
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Comptabilité M49 – Budgets annexes
    - Adjonction d’une cadence d’amortissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Assainissement des eaux usées
    - Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
    - Modification de la délibération du 18 septembre 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Alimentation en eau potable
    Mise à jour du schéma directeur
    - Approbation du plan de financement
    10 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009
    Mise à jour du schéma directeur
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Marchés publics
    - Modification du guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Accueil de loisirs sans hébergement
    - Convention d’objectifs et de financement avec la CAF
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire
    - Reconduction
    - Accord de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - CIVIS
    - Approbation de la modification statutaire au titre de la composition du conseil
    communautaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - CIVIS
    - Approbation de la modification statutaire au titre de la compétence communication
    institutionnelle
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08