Les délibérations pour le conseil municipal du 19/03/2010

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mars 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Primitif 2010
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - FCA (Football Club des AVIRONS)
    - Attribution d’une subvention
    Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif 2010
    - Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Adoption du Budget Primitif 2010
    - Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Adoption du Budget Primitif 2010
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du Budget Primitif 2010
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
    - Changement de strate
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Dénomination de voie
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06