Les délibérations pour le conseil municipal du 06/02/2009

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    2 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Réalisation de la cuisine centrale
    - Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Réalisation de la médiathèque
    - Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Compte principal-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’eau potable-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’assainissement collectif-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de la régie funéraire-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Adoption du Budget Primitif 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Créances irrécouvrables
    - Admission en non valeur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:04
    11 - Débiteurs communaux auprès du SPANC
    - Fixation des seuils de poursuite
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Fixation pour l’année 2008 de l’indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs non
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Marchés publics
    - Modification du guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    14 - Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08