1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2009
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2 - Application du dispositif du plan de relance
- Mesure FCTVA
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3 - Budget principal 2009
- Décision modificative n° 1
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4 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2009
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5 - Micro-crèches
- Fixation de la tarification
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6 - Animation foraine – Emplacement
- Fixation des tarifs
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7 - Personnel communal
Modification du tableau des effectifs
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8 - Service annexe de l’eau potable
- Principe de la mise en délégation du service
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9 - Construction de la cuisine centrale
Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALIZEA
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10 - Création de trottoirs – Allée du cimetière
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise G&C Travaux
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11 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire Article L.2122-22 du CGCT
- Modification de l’alinéa 4
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12 - Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé
- Approbation de l’opération
- Approbation du plan de financement
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13 - Maîtrise de l’énergie
Renouvellement de l’adhésion à l’ARER
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14 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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