Les délibérations pour le conseil municipal du 19/06/2009

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Conseil municipal : Installation d’un nouveau conseiller
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    2 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    Approbation du CRAC 2008 de la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    Avenant n° 5 au traité de concession
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2008
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Comptes de gestion de l’exercice 2008
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:04
    11 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Présentation du rapport d’activité 2008 du SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Budget Ville 2009
    - Décision modificative n° 2
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    18 - DGE – Enrobé
    - Principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Equipement et aménagement des micro-crèches
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Création de la médiathèque
    - Approbation du dossier de consultation des entreprises
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Vestiaires du stade du Centre Ville
    - Construction d’un nouvel ensemble
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Equipement en matériel du restaurant satellite de l’école Mixte B
    - Principe de la dépense
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    23 - Acquisition foncière
    - Elargissement du Sentier Ady
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    24 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11