Les délibérations pour le conseil municipal du 18/09/2009

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

  • 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09

    2 - Plan Local d’Urbanisme
    Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    3 - Assainissement des eaux usées Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
    - Modification de la délibération du 12 janvier 2007
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Réalisation de la cuisine centrale
    Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    6 - Réalisation de la médiathèque
    Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    7 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    10 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    11 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    12 - Création de trottoirs sur la RD 16 et la RD 18
    Constitution d’un groupement de commandes
    - Adoption des plans de financement

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06

    13 - Intercommunalité
    - Retrait de la CCSud
    - Demande d’adhésion à la CIVIS

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    14 - Mise à la réforme de divers véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    15 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08