1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2009
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
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2 - Plan Local d’Urbanisme
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
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3 - Assainissement des eaux usées Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
- Modification de la délibération du 12 janvier 2007
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - Réalisation de la cuisine centrale
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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6 - Réalisation de la médiathèque
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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7 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte principal
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’assainissement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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10 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe du SPANC
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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12 - Création de trottoirs sur la RD 16 et la RD 18
Constitution d’un groupement de commandes
- Adoption des plans de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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13 - Intercommunalité
- Retrait de la CCSud
- Demande d’adhésion à la CIVIS
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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14 - Mise à la réforme de divers véhicules communaux
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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15 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
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