Les délibérations pour le conseil municipal du 30/10/2009

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

  • 1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Communauté de Communes du Sud - Extension de compétence
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    3 - Réseau local de transport - Participation financière de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Régime indemnitaire du personnel communal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    6 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    7 - Observations de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2002 à 2007
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15