Les délibérations pour le conseil municipal du 12/12/2008

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions : Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2009 –Compte principal-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’eau potable-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    4 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’assainissement-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Orientations budgétaires 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de la régie funéraire-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget Primitif 2008 – Compte principal
    - Décision modificative n° 2
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    8 - Budget Primitif 2008 – Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Tableau des effectifs communaux
    - Modification
    10 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
    - avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.
    Marché passé avec le groupement ACS /LERICHE /AIR /FEDT/ CIEA.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
    Lot n° 4 : Plomberie, sanitaires, climatisation
    - avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
    Lot n° 3 : Electricité
    - avenant n° 2 au marché de l’entreprise TG ELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - E.R. 2008
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise STAMELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    14 - Réseau de distribution publique d’électricité
    - Transfert de la maîtrise d’ouvrage au SIDELEC REUNION
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Servitudes de réseaux
    - Acte authentique
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Passeports biométriques
    - Approbation de la convention
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2009
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    18 - Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
    - Modification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09