Les délibérations pour le conseil municipal du 03/10/2008

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02
    • 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2008
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Compte principal-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de l’eau potable-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de l’assainissement-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de la régie funéraire-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Contrat de coopération communale avec le Conseil Général
    - Approbation
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Régime indemnitaire applicable aux agents
    - Complément à la délibération du 31 mai 2002
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Lot n° 1 –VRD- Relance du marché
    Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Structuration et valorisation du bourg du Tévelave
    - Principe de mise en œuvre
    - Approbation du plan de financement
    10 - Présentation du rapport d’activité de la CCSud –Exercice 2007-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05