Les délibérations pour le conseil municipal du 12/06/2026

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 04/06/2026 14:57
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 16/06/2026 13:49
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 16/06/2026 13:48

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 24 avril 2026
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:46

    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2025
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:47

    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2025
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:47

    4 - Compte principal 2025
    - Affectation du résultat
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:47

    5 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:47

    6 - RESSOURCES HUMAINES
    - Autorisation de recours au Service Civique
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:47

    7 - Convention de concession de 4 places de stationnement dans le parking de l’école primaire de ravine sèche (zone amont)
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:48

    8 - Annulation de la délibération autorisant la vente d’une partie de la parcelle AM 769
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:48

    9 - Information du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 16/06/2026 13:48