L'ordre du jour : Mis en ligne le 16/04/2026 14:05
Le procés verbal : Mis en ligne le 04/05/2026 09:37
La liste des délibérations : Mise en ligne le 04/05/2026 09:36|
1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 avril La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:58
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2 - Adoption du budget primitif 2026 (transmis le 10 avril 2026) - Compte Principal La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:59
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3 - Adoption du budget primitif 2026 (transmis le 10 avril 2026) - Compte annexe de la régie funéraire La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:59
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4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:59
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5 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons) - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:59
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6 - Association TOLERANS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 15:59
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7 - Association LACS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:00
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8 - Association Roulé Mon Z’Avirons - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:00
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9 - Association AVIRONS JEUNES - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2026 La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:00
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10 - Institution d’une bourse aux talents champions La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:00
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11 - Elections professionnelles 2026 - Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Collectivité et son établissement public rattaché, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:00
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12 - RESSOURCES HUMAINES - Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail, maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de la collectivité La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:01
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13 - Convention de mutualisation des moyens matériels, humains et organisationnels en matière de sécurité incendie au sein des établissements scolaires entre le rectorat et la commune - Accord de principe La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:01
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14 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des aînés La délibération - Mise en ligne le 28/04/2026 16:01
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