Les délibérations pour le conseil municipal du 18/12/2025

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 11/12/2025 15:29
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/12/2025 08:52
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 26/12/2025 08:51

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2025
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    2 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    3 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2026
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    4 - Avance sur subvention consentie à l’association TOLERANS au titre de l’année 2026
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    5 - Pacte Département et Territoires (PDT)
    - Avenant à la convention
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    6 - Plan de financement des travaux communaux de reconstruction des installations d’éclairage public
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    7 - Réhabilitation de l’Eglise du Tévelave
    - Approbation du plan de financement de l’opération
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    8 - Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et la Commune définissant les modalités de l’exercice de la maîtrise d’ouvrage des investissements relatifs aux compétences transférées en matière d’eau potable, d’assainissement collectif et des eaux pluviales urbaines
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    9 - Modernisation chemin Barouty
    - Approbation du transfert des emprises foncières dans le domaine public communal
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:28

    10 - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande « CODACOMR »
    - Achat de denrées alimentaires
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    11 - CAUE
    - Renouvellement de la convention pour l’année 2026
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    12 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27

    13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 22/12/2025 14:27