Les délibérations pour le conseil municipal du 13/06/2025

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 10/06/2025 09:43
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 20/06/2025 09:20
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 20/06/2025 09:20

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2025
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2024
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2024
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    4 - Compte principal 2024
    - Affectation du résultat
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    5 - Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    6 - Aménagement d’une aire de jeux à l’entrée du village du Tévelave
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    7 - Aménagement d’un espace de détente et de repos à proximité de la grotte du père Martin
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    8 - Travaux de modernisation de voies communales 2025
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    9 - Missions
    - Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    10 - Opération Le Hameau du Père Martin – 31 LLS et 9 PLS
    – Octroi de garantie d’emprunt à la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44

    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 19/06/2025 13:44