L'ordre du jour : Mis en ligne le 31/03/2025 10:39 Le procés verbal : Mis en ligne le 18/04/2025 10:37 La liste des délibérations : Mise en ligne le 18/04/2025 10:37|
1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 11 mars 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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2 - Adoption du budget primitif 2025 - Compte Principal La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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3 - Adoption du budget primitif 2025 - Compte annexe de la régie funéraire La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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5 - Maintien ou non dans ses fonctions de Madame Nadia ROCHE LESQUELIN, Septième Adjointe au Maire suite au retrait de ses délégations La délibération - Mise en ligne le 11/04/2025 19:09
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6 - Modification de la délibération relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la filière sécurité – police municipale - Révision des plafonds communaux applicables à la part variable de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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7 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois - Création d’emplois La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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8 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons) - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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9 - Association TOLERANS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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10 - Association LACS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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11 - Association Roulé Mon Z’Avirons - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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12 - Association AVIRONS JEUNES - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2025 La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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13 - Suppression du poste d’adjoint vacant (sous réserve de l’adoption du rapport n° 5 validant le non maintien de Mme ROCHE dans ses fonctions. A contrario le rapport n° 13 sera retiré de l’ordre du jour) La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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14 - Opération ABBE BRUGUIERE 1 – 36 LLS - Octroi de garantie d’emprunt à la SIDR La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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15 - Opération OLIVE BRUNELLA – 42 LLS - Octroi de garantie d’emprunt à la SHLMR La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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16 - Opération OLIVE BRUNELLA – 24 PLS - Octroi de garantie d’emprunt à la SHLMR La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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17 - Valorisation patrimoniale des hauts - Action de promotion patrimoniale au travers du projet « ALALA TEVELAVE » - Approbation du projet et du plan de financement La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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18 - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice du maire - Information du Conseil Municipal La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire La délibération - Mise en ligne le 15/04/2025 15:39
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