Les délibérations pour le conseil municipal du 11/03/2025

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 17/03/2025 09:22
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 18/03/2025 16:42
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 18/03/2025 16:42

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2024
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    2 - Orientations budgétaires 2025
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    3 - Orientations budgétaires 2025
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    4 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2025
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    5 - Avance sur subvention consentie à l’association TOLERANS au titre de l’année 2025
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    6 - RESSOURCES HUMAINES
    - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois

    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    7 - Missions
    - Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    8 - Institution du droit de préemption urbain sur la commune
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    9 - Foncier du futur collège
    - Cession à titre gratuit au Conseil Départemental
    - Accord de prise de possession anticipée

    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    10 - Opération LE HAMEAU DU PERE MARTIN – 9 PLS
    - Octroi de garantie d’emprunt à la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    11 - Opération LE HAMEAU DU PERE MARTIN – 31 PLS
    - Octroi de garantie d’emprunt à la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    12 - ACI Biodéchets
    - Principe de l’action
    - Validation des participations communales

    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    13 - Adhésion à l’Association des Bibliothécaires de France
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    14 - Dénomination de voie
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22

    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22