1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2024
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
2 - Orientations budgétaires 2025
- Compte principal
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
3 - Orientations budgétaires 2025
- Compte annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
4 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2025
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
5 - Avance sur subvention consentie à l’association TOLERANS au titre de l’année 2025
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
6 - RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
7 - Missions
- Modalités de prise en charge
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
8 - Institution du droit de préemption urbain sur la commune
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
9 - Foncier du futur collège
- Cession à titre gratuit au Conseil Départemental
- Accord de prise de possession anticipée
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
10 - Opération LE HAMEAU DU PERE MARTIN – 9 PLS
- Octroi de garantie d’emprunt à la SODEGIS
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
11 - Opération LE HAMEAU DU PERE MARTIN – 31 PLS
- Octroi de garantie d’emprunt à la SODEGIS
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
12 - ACI Biodéchets
- Principe de l’action
- Validation des participations communales
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
13 - Adhésion à l’Association des Bibliothécaires de France
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
14 - Dénomination de voie
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|
15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 17/03/2025 09:22
|