Les délibérations pour le conseil municipal du 06/12/2024

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/11/2024 13:55
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 16/12/2024 08:41
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 16/12/2024 08:41
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2024
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    2 - Plan local d’urbanisme
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 11/12/2024 15:31
    3 - Synthèse de la qualité des comptes
    - Exercice comptable 2023
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    4 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2025
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    5 - Règlement budgétaire et financier
    - Actualisation
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    6 - Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AS 178 destiné à la réalisation d’un parc intergénérationnel
    - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 22 16 entre la commune et l’EPF Réunion
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    7 - Protection sociale complémentaire : Risque prévoyance
    - Adhésion au contrat collectif d’assurance du CDG
    - Fixation du montant de la participation mensuelle par agent
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    8 - RESSOURCES HUMAINES
    - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    9 - Régime indemnitaire de la Commune des Avirons – Délibération instituant l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    10 - Régime indemnitaire de la Commune des Avirons tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (RIFSEEP)
    - Modification de la délibération initiale suite à la publication des textes pour les catégories A et B de la filière technique
    - Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)
    - Modification des plafonds et détermination des critères et modalités d’attribution du complément indemnitaire annuel (CIA)
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    11 - Approbation d’une convention relative à l’intervention d’accompagnement humain d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    12 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal des Enfants
    - Modification
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    13 - Projet NEFLE de l’école du Ruisseau et Collège ADRIEN Cadet
    - Approbation de la convention de transfert de propriété de matériel
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    14 - Mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au règlement général sur la protection des données (RGPD)
    - Convention d’accompagnement avec le CDG
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    15 - CAUE
    - Renouvellement de la convention pour l’année 2024
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    16 - Culture – Réseau Curcuma Scènes du sud de la Réunion
    - Adhésion
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    17 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2023
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31
    18 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 12/12/2024 08:31