Les délibérations pour le conseil municipal du 28/06/2024

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 19/06/2024 09:55
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 04/07/2024 13:18
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 04/07/2024 13:18

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2024
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2023
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2023
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    4 - Compte principal 2023
    - Affectation du résultat
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    5 - RESSOURCES HUMAINES
    - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    6 - Acquisition foncière
    - Parcelle AR 1743
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    7 - Travaux de réhabilitation de l’Eglise du Centre-Ville
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    8 - Travaux de modernisation de voies communales 2024
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    9 - Atelier Chantier d’Insertion « Jardin d’Insertion »
    - Principe de l’ACI
    - Création des postes
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    10 - Mandat Spécial
    - Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    11 - Approbation de la convention de gestion en flux avec la SHLMR, la CIVIS et les communes de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Ile et Les Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    12 - Approbation de la convention de gestion en flux avec la SIDR, la CIVIS et les communes de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Ile et Les Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    13 - Approbation de la convention de gestion en flux avec la SODEGIS, la CIVIS et les communes de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Ile et Les Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    14 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24

    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 04/07/2024 10:24