L'ordre du jour : Mis en ligne le 02/04/2024 14:13 Le procés verbal : Mis en ligne le 10/04/2024 08:37 La liste des délibérations : Mise en ligne le 10/04/2024 08:36|
1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:31
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2 - Adoption du budget primitif 2024 - Compte Principal La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:32
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3 - Adoption du budget primitif 2024 - Compte annexe de la régie funéraire La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:32
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4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:32
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5 - O.C.A.(Olympique Club des Avirons) - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:32
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6 - Association TOLERANS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:32
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7 - Association LACS - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:33
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8 - Association Roulé Mon Z’Avirons - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:33
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9 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:33
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10 - Acquisition foncière - Parties de la parcelle AR 838 La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:33
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11 - Vente de la parcelle AM 1875 (partie de parcelle ex AM 1470) - Société JWH Promotion - Autorisation de substitution La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:33
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12 - Convention d’acquisition foncière n° 01 19 01, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons - Modification des conditions de portage et bonification par l’EPF Réunion des terrains cadastres AS 180 et 181, rue Edouard Sartre, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:34
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13 - Convention d’acquisition foncière n° 01 16 04, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons - Modification des conditions de bonification par l’EPF Réunion des terrains cadastres AD 133 et 1518, rue Francis Rivière Le Tévelave, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:34
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14 - Convention d’acquisition foncière n° 01 21 01, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons - Modification des conditions de bonification par l’EPF Réunion du terrain cadastré AS 1481, RD11 centre-ville, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:34
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15 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois - Création d’emploi La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:34
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16 - Modification de la délibération du Conseil municipal en date du 19 janvier 2018, affaire n° 5, relative à la création d’un emploi de collaborateur de cabinet (en application des articles L.333-1 à L.333-11 du Code Général de la Fonction publique) La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:35
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17 - Contrat de prestation intégrée entre la SPL EDDEN et la Commune - Assistance pour l’accompagnement des pépiniéristes La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:35
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18 - Eclairage Public - Plan de financement des travaux communaux de reconstruction des installations d’éclairage public - Actualisation du règlement éclairage public La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:35
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19 - Participation au Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) – Organisation Solidarité pour la Production Agricole et Alimentaire Locale (OSPAL) - Signature par la Commune de la charte des PTCE - Désignation d’un élu référent La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:36
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20 - Mise à la réforme de véhicules communaux La délibération - Mise en ligne le 08/04/2024 15:36
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