Les délibérations pour le conseil municipal du 01/12/2023

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/11/2023 13:27
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 06/12/2023 15:29
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 06/12/2023 15:29

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 09:59

    2 - Approbation de la convention cadre d’opération de revitalisation de territoire (ORT) de la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 04/12/2023 10:59

    3 - Petites Villes de Demain
    - Approbation de la convention-cadre de la commune des Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 04/12/2023 10:59

    4 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2024
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:00

    5 - Acquisition foncière
    - Parcelle AR 203
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:00

    6 - Vente d’une partie de la parcelle AP 268
    - Complément à la délibération n° 9 du CM du 13 juillet 2023
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:00

    7 - Projet d’aménagement d’un site patrimonial d’intérêt historique avéré pour la valorisation de la mémoire du Père Martin
    - Principe de l’opération
    - Plan de financement prévisionnel

    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:00

    8 - Instauration d’une conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols (Art. L. 1111-9-2. du Code des Collectivités Territoriales)
    - Désignation du représentant de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:01

    9 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2024
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:01

    10 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    - Exercice 2022
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:01

    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/12/2023 10:01