Les délibérations pour le conseil municipal du 13/10/2023

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 09/10/2023 13:30
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 18/10/2023 10:23
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 18/10/2023 10:23

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2023
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:01

    2 - Adoption du budget supplémentaire 2023
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:01

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2023
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:01

    4 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:01

    5 - Bilan de la concertation publique préalable à la déclaration de projet N° 1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune pour la réalisation d’un collège
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:02

    6 - Convention territoriale globale
    - Approbation
    - Autorisation de signature

    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:02

    7 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2022
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:02

    8 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2022
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:02

    9 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 17/10/2023 11:02