L'ordre du jour : Mis en ligne le 30/03/2023 09:49 Le procés verbal : Mis en ligne le 21/04/2023 08:23 La liste des délibérations : Mise en ligne le 21/04/2023 08:15|
1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 03 mars 2023 La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:50
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2 - Adoption du budget primitif 2023 - Compte principal La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:51
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3 - Adoption du budget primitif 2023 - Annexe de la régie funéraire La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:51
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4 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons) - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2023 La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:51
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5 - Association AVIRONS JEUNES - Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2023 La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:51
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6 - Vote des taux de taxes foncières 2023 La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:52
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7 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:52
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8 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois - Création d’emplois La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:52
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9 - RESSOURCES HUMAINES – Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale - Financement d’une aide au maintien dans l’emploi au titre de l’aménagement du véhicule personnel La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:52
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10 - DUP et cessibilité – Projet d’aménagement de la ruelle Carméry - Réitération de la demande de déclaration d’utilité publique et de la cessibilité des parcelles La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:52
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11 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1315 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 04 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:53
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12 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1316 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 05 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:53
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13 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1317 – AD 1320 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 06 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:53
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14 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1319 – AD 1323 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 07 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:53
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15 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 224 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 08 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:54
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16 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1011 – 1013 – 1015 et AI 1113 situés Chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 12 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:54
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17 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1012 – 1017 et AI 1020 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 13 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:54
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18 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1014 – 1018 et AI 1021 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 14 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:55
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19 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière) Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1016 – 1019 et AI 1022 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 15 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:55
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20 - Convention de portage N° 01 16 04 avec l’EPFR - Terrains cadastrés AD 1518 et 133 - Acquisition anticipée La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:55
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21 - Parcelle AL 723 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de la parcelle La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:55
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22 - Transfert de compétence au SIDELEC - Organisation des bornes de recharge pour les véhicules électriques La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:55
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23 - Transfert de compétence au SIDELEC - Production d’électricité d’origine renouvelable La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:56
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24 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire La délibération - Mise en ligne le 13/04/2023 12:56
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