Les délibérations pour le conseil municipal du 15/12/2022

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 17/06/2024 14:07
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 23/12/2022 13:07
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 23/12/2022 13:08
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2022
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:46
    2 - ZAC BAS DU TEVELAVE
    - Résiliation du contrat de Concession
    - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) de clôture au 30/11/2022
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:46
    3 - Acquisition et portage par l’EPFR du terrain cadastre AD 473 situe au Tévelave
    - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 03 entre la Commune et l’EPF Réunion.
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:46
    4 - Cession foncière
    - Parcelle AL723
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:47
    5 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sise au 58 avenue d
    Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sise au 58 avenue du Général de Gaulle
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:47
    6 - Transfert de la compétence maîtrise de la demande en énergie au Syndicat Intercommunal D’électricité
    Transfert de la compétence maîtrise de la demande en énergie au Syndicat Intercommunal D’électricité de La Réunion
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:47
    7 - Sentier rural
    - Suppression pour inexistence physique
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:47
    8 - Chemin rural – Parcelle AT422p
    - Suppression du tracé cadastral
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:47
    9 - Modification du champ d’application territorial du droit de préemption urbain de la Commune
    Modification du champ d’application territorial du droit de préemption urbain de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 16/12/2022 15:06
    10 - Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Ma
    Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire
    La délibération - Mise en ligne le 16/12/2022 15:10
    11 - Délégation à l’établissement public foncier de la Réunion (EPF REUNION) de l’exercice du droit de pr
    Délégation à l’établissement public foncier de la Réunion (EPF REUNION) de l’exercice du droit de préemption urbain sur une partie du territoire de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 16/12/2022 15:12
    12 - Préemption
    - Protection et valorisation du patrimoine
    - Création d’un espace historique, culturel et écologique à vocation touristique
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:48
    13 - Récupération des eaux pluviales du Complexe Sportif
    - Acceptation et validation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:49
    14 - RESSOURCES HUMAINES
    - Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale – Financement d’une aide au maintien dans l’emploi au titre de l’aménagement du véhicule personnel
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:49
    15 - Mise à la réforme de véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:49
    16 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2023
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:50
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 19/12/2022 15:50