Les délibérations pour le conseil municipal du 06/10/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 11/10/2022 13:45
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 11/10/2022 11:36
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 11/10/2022 11:35

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2022
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:34

    2 - Arrêt du projet de PLU – Bilan de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:34

    3 - Décision Modificative n°1 au Compte Principal 2022
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:34

    4 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:34

    5 - Lotissement Les Jamblons
    - Rétrocession de voie du lotissement
    - Partie de la parcelle AN 1085

    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:35

    6 - Mise au rebut de divers biens
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:35

    7 - Dénominations
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:35

    8 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 11/10/2022 11:35