Les délibérations pour le conseil municipal du 31/03/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/03/2022 21:24
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/04/2022 14:31

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2022
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:31

    2 - Adoption du budget primitif 2022
    - Compte Principal
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:31

    3 - Adoption du budget primitif 2022
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:31

    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2022

    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    5 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2022

    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    6 - Vote des taux de taxes foncières 2022
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    7 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    8 - Elections professionnelles 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Coll
    Elections professionnelles 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Collectivité et son établissement public rattaché, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    9 - SPL EDDEN
    - Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:32

    10 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 08/04/2022 14:31