Les délibérations pour le conseil municipal du 24/02/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 18/02/2022 08:51
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 13/03/2022 22:20

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    2 - Orientations budgétaires 2022
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    3 - Orientations budgétaires 2022
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    4 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    5 - Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisa
    Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:21

    6 - Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à dispositi
    Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:21

    7 - Cession foncière
    - Partie de la parcelle AN 908
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:21

    8 - Dénomination de voie
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:21

    9 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:21

    10 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    - Exercice 2020
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    11 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2020
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20

    12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 13/03/2022 22:20