Les délibérations pour le conseil municipal du 26/11/2021

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 21/12/2021 09:58
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 21/12/2021 09:59
    • 1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions
    Installation d’un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    2 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2021
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    3 - C.C.A.S. – Renouvellement des administrateurs élus au sein du conseil d’administration
    C.C.A.S. – Renouvellement des administrateurs élus au sein du conseil d’administration
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    4 - Décision modificative n° 2 au Compte Principal 2021
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    5 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    6 - Adhésion au groupement de commandes permanent entre la CIVIS et ses communes membres
    Adhésion au groupement de commandes permanent entre la CIVIS et ses communes membres
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    7 - Pacte de Solidarité territoriale 2ème génération (PST 2)
    - Approbation de la convention
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    8 - Aménagement de la ruelle Carméry
    - Approbation du dossier de DUP et Parcellaire
    - Lancement de la procédure conjointe d’enquête préalable à la DUP et d’enquête parcellaire sur le périmètre concerné par l’aménagement
    9)
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    9 - Acquisition et portage par l’EPFR des terrains cadastrés AT 422p situés rue Merlo en vue de la réali
    Acquisition et portage par l’EPFR des terrains cadastrés AT 422p situés rue Merlo en vue de la réalisation de logements aidés par la SHLMR
    - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 02 entre la Commune, la SHLMR et l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 10:00
    10 - SIDELEC
    - Approbation de la modification statutaire
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59
    11 - CDPENAF
    - Motion
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59
    12 - Dette locative – Remise gracieuse exceptionnelle
    Dette locative – Remise gracieuse exceptionnelle
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59
    13 - Dénomination de voie
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59
    14 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2022
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 21/12/2021 09:59