Les délibérations pour le conseil municipal du 24/09/2021

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 20/09/2021 12:02
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 04/10/2021 10:50

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    2 - Adoption du budget supplémentaire 2021
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2021
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    4 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
    - Adoption
    - Apurement du compte 1069

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    5 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    6 - Modification des tarifs de la restauration scolaire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    7 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégation
    Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégations
    - Modification de la délibération n° 3 du 20 juillet 2020

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:52

    8 - Réalisation d’un ouvrage de franchissement sur la ravine Renone – Chemin n° 1
    - Approbation du projet d’investissement
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du lancement de la consultation des entreprises

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:52

    9 - Construction d’un gymnase au complexe sportif
    - Approbation du projet d’investissement
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du lancement de la consultation des entreprises

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:52

    10 - Réhabilitation du plateau sportif du Tévelave
    -Approbation du projet d’investissement
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du lancement de la consultation des entreprises

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:50

    11 - Réhabilitation de l’école Paul Hermann
    - Approbation du projet d’investissement
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du lancement de la consultation des entreprises

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:50

    12 - Préaux et couvertures sportifs dans les écoles
    - Approbation du projet d’investissement
    - Approbation du plan de financement
    - pprobation du lancement de la consultation des entreprises

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:50

    13 - Piscine Municipale
    - Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et du règlement intérieur
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    14 - Conseil Départemental – Plan Quinquennal 1 Million d’arbres pour la Réunion
    - Adhésion à la convention
    - Autorisation de signature

    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    15 - Convention d’adhésion au programme « Petite Ville de Demain »
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    16 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51

    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2021 10:51