Les délibérations pour le conseil municipal du 15/04/2021

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/04/2021 23:41
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 23/04/2021 23:42
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:42
    2 - Décision modificative n° 1 au Compte Principal 2021
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:42
    3 - Vote des taux de taxes foncières 2021
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:42
    4 - RPA OPALE
    - Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « RPA Opale » – 40
    LLTS et 24 LLS
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:42
    5 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:42
    6 - Convention cadre entre la Commune et l’Association Conservatoire Botanique
    Convention cadre entre la Commune et l’Association Conservatoire Botanique
    National (CBN-CPIE) et Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement de
    Mascarin
    - Démarche Aménagement Urbain et Plantes Indigènes (DAUPI)
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:43
    7 - Mise en place d’un village solaire sur le quartier du Tévelave
    - Information du conseil
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:43
    8 - Ecole Maternelle du Centre
    - Dénomination
    La délibération - Mise en ligne le 23/04/2021 23:43