Les délibérations pour le conseil municipal du 26/03/2021

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/03/2021 14:08
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 31/03/2021 20:34
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 05 mars 2021
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    2 - ZAC BAS DU TEVELAVE
    - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de concession
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    3 - ZAC BAS DU TEVELAVE
    - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) au 31/12/2020
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    4 - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
    - Approbation du dossier de la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire
    - Procédure conjointe d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire sur le
    périmètre concerné par l’aménagement
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    5 - Adoption du budget primitif 2021
    - Compte Principal
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:36
    6 - Adoption du budget primitif 2021
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:36
    7 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2021
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:36
    8 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2021
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:36
    9 - Mise à jour du tableau des emplois
    - Adoption
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:36
    10 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales
    Mise à jour du tableau de classement des voies communales
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:34
    11 - Acquisition Foncière
    - Parcelle AS 1481
    - Approbation d’une convention de portage par l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:34
    12 - Mise à jour de la convention cadre Ville-CCAS
    - Approbation de la convention pour l’organisation des services
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:34
    13 - SPL EDDEN
    - Désignation du représentant à l’assemblée générale
    - Complément à la délibération n° 4 du 18/12/2020
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    14 - Délibération exonérant du champ d’application du droit de préemption urbain les cessions des lots du
    Délibération exonérant du champ d’application du droit de préemption urbain les cessions des lots du
    lotissement « Les Belles Combes »
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 31/03/2021 20:35