Les délibérations pour le conseil municipal du 18/12/2020

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/12/2020 11:16
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 24/12/2020 07:54
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    o Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:57
    2 - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
    o Création de la ZAC
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:57
    3 - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
    o Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:58
    4 - Entrée dans le capital SPL EDDEN
    o Rachat d’actions du Département de La Réunion
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:58
    5 - Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non co
    Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non collectif 2019 à la CIVIS et réintégration d’actifs et passifs
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:59
    6 - Compte Principal 2020
    o Décision modificative
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:59
    7 - Salle Georges Brassens
    o Modification tarifaire
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:59
    8 - xRéalisation du Centre Technique Municipal
    o Financement complémentaire du Conseil Départemental
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 08:00
    9 - Coordination police municipale / forces de Sécurité de l’Etat
    o Approbation de la convention
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 08:00
    10 - Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neuf
    Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique – Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres du SIDELEC et le SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:54
    11 - Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)
    o Désignation des membres
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:55
    12 - Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
    o S.C. FAMIOR
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:55
    13 - Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
    Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:55
    14 - CAUE – ADIL
    o Renouvellement des conventions pour l’année 2021
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:55
    15 - Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membr
    Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membres de la famille du Maire sur les parcelles AI799 et 797
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:56
    16 - Opération de logements SODEGIS au Tévelave
    o Dénomination
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:56
    17 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:56
    18 - SPL Avenir Réunion
    o Rapport du mandataire Exercice 2019
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:56
    19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 24/12/2020 07:57