Les délibérations pour le conseil municipal du 16/10/2020

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/10/2020 10:11
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 09/12/2020 15:22

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    o Adoption du procès-verbal de la séance du 28 août 2020
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:24

    2 - Adoption du budget supplémentaire 2020
    o Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:25

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2020
    o Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:25

    4 - Modification du tableau des emplois non permanents
    o Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:25

    5 - Délibération instaurant le compte épargne-temps
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:25

    6 - Développement des services dématérialisés pour les autorisations d’urbanisme
    o Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:26

    7 - Travaux d’aménagement de sécurité sur la RD16 – Rue de l’Eglise
    o Approbation de la convention de financement avec le Conseil Départemental et la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:26

    8 - Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
    o Approbation du plan de financement modifié
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:26

    9 - Extension de l’école du Ruisseau – 4ème Tranche
    o Approbation du plan de financement modifié
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:26

    10 - Rénovation du parc son et lumière de la salle Georges Brassens
    o Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:23

    11 - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire
    o Annulation de loyers
    o Remise gracieuse

    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:23

    12 - Etudes de création de voirie quartier de la ruelle Carméry
    o Principe du lancement de l’opération
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:23

    13 - Chemin Bellecombe
    o Régularisation de la cession d’une emprise de voirie
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:23

    14 - Dénomination du cimetière communal
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:24

    15 - Adoption du nouveau logo de la collectivité
    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:24

    16 - Médiathèque
    o Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion
    o Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 09/12/2020 15:24

    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire