Les délibérations pour le conseil municipal du 28/08/2020

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 25/08/2020 22:53
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 15/09/2020 10:11
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:13
    2 - Comptes administratifs 2019
    - Avis de la Chambre Régionale des Comptes
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:13
    3 - Budget eau potable
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:14
    4 - Budget annexe de l’assainissement collectif
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:14
    5 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:14
    6 - Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
    - Affectation des résultats
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:14
    7 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions
    Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations présentées en conseil municipal le 27 septembre 2019
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:14
    8 - Rémunération des agents contractuels
    - Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:15
    9 - Modification du tableau des emplois non permanents
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:15
    10 - PLAN LOCAL D’URBANISME
    - Actualisation des objectifs poursuivis
    - Mise à jour des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:12
    11 - Déplacement du marché forain et révision des modalités de portage
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:12
    12 - Dénomination de voies communales
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:12
    13 - SPLA Grand Sud
    - Rapport annuel 2019
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:12
    14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 15/09/2020 10:13