Les délibérations pour le conseil municipal du 20/07/2020

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 16/07/2020 08:54
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/08/2020 16:22
    • 1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
    - Adoption
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    2 - Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Code Général des Collectivités
    Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Code Général des Collectivités Territoriales : articles L. 2122-22 et L. 2122-23
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    3 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de
    Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégations/Compensation pour perte de revenus
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    4 - Formation des élus
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    5 - Mise en place de la commission d’appel d’offres – Article L1414-2 à L1414-5 du CGCT
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    6 - C.C.A.S.
    - Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    7 - SIDELEC
    - Désignation des représentants de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    8 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
    - Désignation des délégués du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:51
    9 - Commission communale des impôts directs
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:51
    10 - SPLA GRAND SUD
    - Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    11 - SPLA GRAND SUD
    - Désignation du représentant
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    12 - SPL Avenir Réunion
    - Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    13 - SPL Avenir Réunion
    -Désignation du représentant
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    14 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du
    Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    15 - Parc National de la Réunion
    - Désignation d’un représentant de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    16 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    17 - ADIL – CAUE
    - Désignation des représentants du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    18 - Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges
    Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50
    19 - Marchés publics en procédure adaptée
    - Adoption du guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 27/07/2020 14:50