Les délibérations pour le conseil municipal du 05/06/2020

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/05/2020 21:45
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2020 12:19
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2020
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:22
    2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2019
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    3 - Budget eau potable
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    4 - Budget annexe de l’assainissement collectif
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    5 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    - Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    6 - Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
    - Affectation des résultats cumulés
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    7 - TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON CO
    TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2019 A LA CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    8 - Comptes de gestion de l’exercice 2019
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:23
    9 - Vote des taux des taxes locales pour 2020
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:24
    10 - Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suit
    *Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suite aux mesures consécutives à la crise sanitaire
    *Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres de la CIVIS, la CIVIS et les établissements annexes
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:22
    11 - Portage EPFR parcelle AI 1080
    - Avenant à la convention n° 011602
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:22
    12 - Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:22
    13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
    La délibération - Mise en ligne le 12/06/2020 09:22