Les délibérations pour le conseil municipal du 10/01/2020

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/01/2020 08:53
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 27/01/2020 09:59
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    o Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2019
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:53
    2 - Adoption du budget primitif 2020
    o Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:53
    3 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
    o Attribution d’une subvention
    o Convention partenariale 2020
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:53
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    o Attribution d’une subvention
    o Convention partenariale 2020
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:54
    5 - Adoption du budget primitif 2020
    o Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:54
    6 - Modification du tableau des emplois permanents
    o Création d’emplois.
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:54
    7 - ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS
    o Mise à Jour.
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:55
    8 - TRANSFERT DE COMPETENCE EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF –
    TRANSFERT DE COMPETENCE EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF –
    ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – TRANFERT DES EXCEDENTS DE CLOTURE
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:55
    9 - Marchés publics
    o Modification du guide de procédure interne.
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:55
    10 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
    de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 27/01/2020 08:53