Les délibérations pour le conseil municipal du 27/09/2019

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/09/2019 07:13
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 04/10/2019 08:39
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2019
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:41
    2 - Plan de prévention des risques
    - Inondations et mouvements de terrain
    - Consultation du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:42
    3 - Adoption du budget supplémentaire 2019
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:43
    4 - U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2019
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:43
    5 - Adoption du budget supplémentaire 2019
    - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:43
    6 - Adoption du budget supplémentaire 2019
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:43
    7 - Adoption du budget supplémentaire 2019
    - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:44
    8 - Adoption du budget supplémentaire 2019
    - Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:44
    9 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:44
    10 - Construction de l’unité de traitement de l’eau potable Mélina
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:39
    11 - Mise à jour du schéma directeur d’alimentation en eau potable
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:39
    12 - Cimetière communal
    - Adoption du règlement intérieur
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:39
    13 - Création des salles de veillées
    -Information du public
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:40
    14 - Cimetière Communal
    - Modification de la tarification
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:40
    15 - SODEGIS
    - Emprunts garantis
    - Renégociation
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:40
    16 - Opération Casamance
    - Régularisation suite empiètement sur domaine public
    - Principe de cession foncière à la SCCV Casamance
    - Désaffectation et déclassement du domaine public
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:41
    17 - Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
    Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
    d’Electricité de La Réunion (SIDELEC RÉUNION)
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:41
    18 - SAPHIR
    - Approbation de la modification statutaire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:41
    19 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2018
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:41
    20 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
    - Rapport d’observations définitives
    - Exercices 2014 et suivants
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:42
    21 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 04/10/2019 08:42