Les délibérations pour le conseil municipal du 28/06/2019

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/06/2019 13:50
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 16/07/2019 08:19
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2019
    La délibération - Mise en ligne le 27/09/2019 07:13
    2 - Eau potable
    Présentation du rapport annuel 2018
    La délibération - Mise en ligne le 27/09/2019 07:13
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2018
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 27/09/2019 07:13
    4 - Compte principal 2018
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:25
    5 - Budget eau potable 2018
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:25
    6 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2018
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:25
    7 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2018
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:25
    8 - Comptes de gestion de l’exercice 2018
    o Compte principal
    o Compte annexe du service de l’eau potable
    o Compte annexe de l’assainissement
    o Compte annexe de la régie funéraire
    o Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:26
    9 - Assainissement des eaux usées
    o Présentation du rapport annuel 2018
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:26
    10 - Modification des statuts de la CIVIS en matière d’eau potable et d’assainissement
    Modification des statuts de la CIVIS en matière d’eau potable et d’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:20
    11 - Approbation de l’avenant cadre de transfert des contrats de concession de service public
    Approbation de l’avenant cadre de transfert des contrats de concession de service public
    d’eau potable / d’assainissement des communes membres vers la CIVIS, et autorisation
    de signature des avenants de transfert
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:20
    12 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CIVIS
    Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CIVIS dans le cadre d’un accord local
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:20
    13 - Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:21
    14 - Travaux de modernisation du réseau AEP – Programme 2018
    o Acceptation et validation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:21
    15 - Travaux de création d’un réseau AEU Sentier Bader
    o Acceptation et validation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:21
    16 - Création d’un service de paiement en ligne
    o Titres et Régies Restauration et activités périscolaires
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:22
    17 - Piscine municipale
    o Suppression de la régie
    o Principe de gratuité
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:22
    18 - Ressort des établissements scolaires primaires
    o Approbation de la carte scolaire
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:22
    19 - Approbation du règlement de la restauration scolaire
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:23
    20 - Remise de dettes
    o Contrat de location
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:23
    21 - Chemin Bel Horizon – Lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
    o Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:23
    22 - Cession foncière parcelle AS 1451
    o Régularisation consécutive à un empiètement
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:24
    23 - Cession des parcelles AS 1334 et AS1336 à la SCCV CASAMANCE
    o Régularisation de la TVA sur marge
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:24
    24 - Mise à la réforme de véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:24
    25 - SPLA Grand Sud
    o Rapport annuel 2018
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:24
    26 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 16/07/2019 08:25