Les délibérations pour le conseil municipal du 21/12/2018

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 13/12/2018 23:12
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 01/03/2019 10:13
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2018
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    2 - Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale
    Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale
    d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    3 - SIDELEC
    Désignation des représentants de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    4 - Pacte de solidarité territoriale
    Avenant à la convention
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    5 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse
    o Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    6 - Alimentation en eau potable
    Principe d’abandon des captages Bananes et Azéma
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:15
    7 - Acquisition Foncière
    - Parcelle AM40p
    - Approbation d’une convention de portage par l’EPFR avec désignation d’un
    repreneur SHLMR
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:15
    8 - Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
    - SAS Investissement, Aménagement, Commerce (I.A.C)
    - Prolongation de la promesse de vente
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:15
    9 - Parcelle AR 307 - Sentier Communal
    Suppression
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:15
    10 - Chemin Bel Horizon-Lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
    Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:13
    11 - CAUE – ADIL
    Renouvellement des conventions pour l’année 2019
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:13
    12 - Modification du tableau des emplois
    Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:13
    13 - Adoption du tableau des emplois
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    14 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    Exercice 2017
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Maire
    La délibération - Mise en ligne le 01/03/2019 10:14