Les délibérations pour le conseil municipal du 05/10/2018

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40
    • 1 - Remplacement d’une vacance de siège de conseiller municipal
    Installation dans les fonctions
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    2 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2018
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    3 - Adoption du budget supplémentaire 2018
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    4 - U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2018
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    5 - Adoption du budget supplémentaire 2018
    Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    6 - Adoption du budget supplémentaire 2018
    Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    7 - Adoption du budget supplémentaire 2018
    Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    8 - Adoption du budget supplémentaire 2018
    Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    9 - Modification du tableau des emplois
    Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    10 - Régime indemnitaire de la commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engage
    Régime indemnitaire de la commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP).
    - Modification de la délibération initiale suite à la publication des textes pour les catégories A et B de la filière culturelle
    - Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E)
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    11 - Fêtes et cérémonies/Bourses et prix/Réceptions
    o Autorisation d’engagement
    o Fixation des plafonds maximums
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    12 - Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services
    Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services publics de l’eau et de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    13 - Risques naturels – Fonds BARNIER
    - Parcelle AN 1069
    o Acquisition d’une parcelle bâtie appartenant à M et Mme SARRE Michaël
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    14 - Plan Eau/DOM
    o Engagement dans la démarche de contrat de progrès
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    15 - CIVIS
    o Approbation de la modification statutaire
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    16 - SAPHIR
    o Cession des actions de la Commune à la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:40
    17 - Mise à la réforme du bâtiment modulaire EX-SDIS
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    18 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    19 - Présentation du rapport d’activité CIVIS
    o Exercice 2017
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    20 - SPL Avenir Réunion
    o Rapport du mandataire Exercice 2017
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41
    21 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 29/10/2018 08:41