Les délibérations pour le conseil municipal du 22/06/2018

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 20/06/2018 09:39
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2018
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    2 - Eau potable
    o Présentation du rapport annuel 2017
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    3 - Eau potable
    o Avenant au contrat de délégation de service public
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    4 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2017
    o Compte principal
    o Compte annexe de l’eau potable
    o Compte annexe de l’assainissement collectif
    o Compte annexe de la régie funéraire
    o Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    5 - Compte principal 2017
    o Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    6 - Budget eau potable 2017
    o Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2017
    o Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2017
    o Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    9 - Comptes de gestion de l’exercice 2017
    o Compte principal
    o Compte annexe du service de l’eau potable
    o Compte annexe de l’assainissement
    o Compte annexe de la régie funéraire
    o Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:44
    10 - Assainissement des eaux usées
    o Présentation du rapport annuel 2017
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:42
    11 - SPLA Grand Sud
    o Rapport annuel 2017
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:42
    12 - Modification du tableau des emplois
    Modification du tableau des emplois
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:42
    13 - RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel et
    RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel et
    maintien du paritarisme au sein du Comité Technique
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:42
    14 - Alimentation en eau potable
    o Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:42
    15 - Opération Les Fourragères
    o Avenant à la Convention de portage foncier avec l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    16 - Missions des éus
    o Prise en charge des frais
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    17 - Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation
    Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation
    du principe de conventionnement
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    18 - Pacte de solidarité territoriale avec le Conseil Départemental
    Pacte de solidarité territoriale avec le Conseil Départemental
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    19 - Salle Georges Brassens
    o Modification tarifaire pour le festival Jeune Public
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    20 - Plateforme Jeune Public Réunion
    o Adhésion à l’association Scènes d’Enfance-Assistej France
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    21 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43
    22 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 25/09/2018 13:43