Les délibérations pour le conseil municipal du 30/03/2018

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/04/2018 13:09
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 27/04/2018 13:09
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    o Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2018
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    2 - Convention de concession ZAC Bas du Tévelave secteur amont
    o Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:11
    3 - Adoption du budget primitif 2018
    o Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:11
    4 - O.C.A (Olympique Club des Avirons)
    o Attribution d’une subvention
    o Convention partenariale 2018
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:11
    5 - Association AVIRONS JEUNES
    o Attribution d’une subvention
    o Convention partenariale 2018
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:12
    6 - Adoption du budget primitif 2018
    o Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:12
    7 - Adoption du budget primitif 2018
    o Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:12
    8 - Adoption du budget primitif 2018
    o Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:13
    9 - Adoption du budget primitif 2018
    o Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:13
    10 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2018
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    11 - Réhabilitation de l’aile Nord/Est de la mairieet extension de bureaux
    o Approbation de l’opération
    o Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    12 - Travaux de modernisation de divers chemins communaux
    Travaux de modernisation de divers chemins communaux
    suite à la tempête Berguitta
    o Approbation de l’opération
    o Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    13 - Etudes pour la réhabilitation de la piscine municipale
    o Approbation de l’opération
    o Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    14 - Convention cadre de partenariat VILLE-CCAS
    o Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    15 - Demande de déclaration d’intérêt communautaire des micro-crèches « Caramiel et Berlingots » à la CIV
    o Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    16 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 27/04/2018 13:10