Les délibérations pour le conseil municipal du 19/01/2018

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 02/02/2018 13:12
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 02/02/2018 13:12
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2017
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:13
    2 - Parc national de la Réunion
    - Adhésion à la charte
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:13
    3 - Adhésion à l’Association des Maires du Département de la Réunion
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:14
    4 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:14
    5 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
    (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 110 DE LA LOI N° 84-53 DU 26/01/1984)
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:14
    6 - Indemnité de Conseil au trésorier
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:14
    7 - Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
    - Principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement prévisionnel des études
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:15
    8 - Modification des statuts de la CIVIS en matière de gestion des milieux aquatiques
    Modification des statuts de la CIVIS en matière de gestion des milieux aquatiques
    et de prévention des inondations (GEMAPI)
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:15
    9 - Cession foncière
    - Partie de la parcelle AN 908
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:15
    10 - Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
    - SAS I.A.C
    - Prolongation de la promesse de vente
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:12
    11 - Bilan de la mise à disposition du public de l’étude d’impact avec avis de l’autorité
    Bilan de la mise à disposition du public de l’étude d’impact avec avis de l’autorité
    environnementale – ZAC Bas du Tévelave Secteur Amont
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:13
    12 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2018
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:13
    13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Maire
    La délibération - Mise en ligne le 02/02/2018 13:13