Les délibérations pour le conseil municipal du 10/11/2017

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/11/2017 13:53
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 22/11/2017 14:00

  • 1 - Remplacement d’une vacance de siège de conseiller municipal
    Installation dans les fonctions
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:54

    2 - Contrats aidés
    o Adoption de motion

    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:55

    3 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:55

    4 - Modification du tableau des emplois
    o Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:55

    5 - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires de
    Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:55

    6 - Extension de l’école du Ruisseau – Troisième tranche
    o Approbation du dossier de consultation des entreprises
    o Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:55

    7 - AEP – Renouvellement du réseau d’eau potable
    o Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:56

    8 - Convention de développement culture et territoire avec la DACOI
    o Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:56

    9 - SPL Avenir Réunion
    o Désignation du représentant
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:56

    10 - SPL Grand Sud
    Désignation d’un représentant de l’actionnaire « Commune des Avirons » devant siéger au sein des assemblées générales (AG) et assemblées générales extraordinaires (AGE) de la SPL
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:53

    11 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:54

    12 - Présentation du rapport d’activité CIVIS
    Exercice 2016

    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:54

    13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Maire

    La délibération - Mise en ligne le 22/11/2017 13:54